ontext->handler_method_pi}($context->htmlsax, $target, $data); } $context->IgnoreCharacter(); $context->IgnoreCharacter(); return XML_HTMLSAX3_STATE_START; } } ?>; $data = preg_replace($patterns,'',$data); } $this->orig_obj->{$this->orig_method}($this, $data); } } ?>$this->state_parser->handler_method_jasp = $jasp_method; } function get_current_position() { return $this->state_parser->position; } function get_length() { return $this->state_parser->length; } function parse($data) { $this->state_parser->parse($data); } } ?> [Associations Enfants Handicapes Espoir Osteopathique] Préparation de la rentrée 2004/2005
Associations Enfants Handicapes Espoir Osteopathique
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samedi 28 juin 2008
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Préparation de la rentrée 2004/2005
mardi 1er novembre 2005

popularité : 9%
 

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Messages de forum :
Calendrier 2004/2005
vendredi 9 avril 2004
par  Sylvain Bellier
A vos agendas ! faites des propositions !


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Calendrier 2004/2005
vendredi 16 avril 2004
par  Vincent
Nouveua Calendrier 2004 - 2005 :
voici une proposition de date en fonction des vacances scolaires :
Samedi 18/09/04
Samedi 16/10/04
Samedi 13/11/04
Samedi 11/12/04
Samedi 08/01/05
Samedi 05/02/05
Samedi 12/03/05
Samedi 09/04/05
Samedi 14/05/05
Samedi 11/06/05

Vos avis !

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modif
jeudi 6 mai 2004
par  Vincent
je pense que le samedi 18/06/05 pour le dernier samedi convient mieux compte tenue des fêtes des écoles qui ont souvent lieues les premiers week end de juin.
Il serait urgent que les Ostéos répondent ! Merci

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Calendrier 2004 2005
vendredi 3 septembre 2004
par  Sylvain Bellier
Voici ce que j’avais noté du CR de notre CA du 11 mai 2004

Samedi 18/09/04
Samedi 16/10/04
Samedi 20/11/04
Samedi 11/12/04
Samedi 08/01/05
Samedi 05/02/05
Samedi 12/03/05
Samedi 16/04/05
Samedi 21/05/05
Samedi 11/06/05

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Convention/protocole à passer avec le Centre Bazincourt
vendredi 9 avril 2004
par  Sylvain Bellier
Quels droits, quelles obligations,....
Que dit le droit....


A vos avocats préférés ! :wink :


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Un exemple de Convention/protocole "locaux gratuits&quo
vendredi 9 avril 2004
par  Sylvain Bellier
Merci à Google avec les mots clés "convention locaux gratuit" :lol :

http://www.cote-dor.pref.gouv.fr/services/JeunesseSports/ddva/fiches_ddva/DOC_conv_mis_dispo_locaux.htm



CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

conclue dans le cadre d’un prêt gratuit de locaux ( article 1875 et suiv du code civil)

entre l’association emprunteuse dénommée :............................................

déclarée à la préfecture de :.....................................

sous le numéro : .........................................

dont le siége social est à :......................................

dont l’objet est :.......................................... ............................................................................................................................................................................................................................................................................................

représentée par son représentant légal : ................................

en qualité de : ...........................................

demeurant à :............................................

coordonnées téléphoniques : .....................................





d’une part



et :

le propriétaire du local, prêteur, dénommé : .............................

demeurant à : ..........................................

coordonnées téléphoniques : .....................................



d’autre part.



Il est convenu ce qui suit.



M.....................consent à prêter à titre gratuit le local situé

..................................................

à l’association.................. représentée par...................

selon les modalités définies ci après.







Date et paraphe

TITRE I : DESCRIPTION DU LOCAL et de L’ACTIVITE CONCERNEE





ARTICLE 1 : DESCRIPTION DU LOCAL.



Adresse :..............................................................................................................................................

Volume en m2 : .................nombre de pièces : ................

Description des pièces mise à disposition : .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................



ARTICLE 2 : DESCRIPTION DE L’ACTIVITE .



Dans le cadre de l’exercice de son objet social, l’association mettra en place l’activité suivante dans le local concerné par la présente convention :

( description précise)........................................

................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................



TITRE II : LA DUREE et la RECONDUCTION .

ARTICLE 3 : LA DUREE DE L’USAGE.

Le prêteur s’engage à prêter le local concerné par la présente convention du .../.../ ... au ..../.../ .. soit une durée de ...... années.

ARTICLE 4 : LA RECONDUCTION DE LA CONVENTION.

La convention est reconduite, par tacite reconduction, pour la même durée si dans le mois précédent l’échéance du terme aucun des cocontractants ne la dénonce.

Date et paraphe

TITRE III : LES DROITS ET OBLIGATIONS DE L’EMPRUNTEUR :

ARTICLE 5 : LES DROITS DE L’EMPRUNTEUR .

L’emprunteur peut user du local à titre gratuit conformément à l’article 2 de la présente convention.

L’emprunteur peut user du local pendant la durée fixée par la convention.

Les frais engagés par l’ emprunteur pour rendre le local conforme à l’usage auquel il est destiné pourront lui être remboursés par le prêteur sauf clause contraire stipulée dans la présente convention.

ARTICLE 6 : LES OBLIGATIONS DE L’EMPRUNTEUR .

L’emprunteur est tenu de veiller, en bon père de famille, à la garde et à la conservation du local prêté.

Il est tenu de l’entretien courant du local prêté.

Il ne peut s’en servir qu’à l’usage déterminé par la convention.

L’emprunteur déclare avoir souscrit un contrat d’assurance afin d’assurer le local et l’activité développée par l’association auprès de la compagnie d’assurance : .........................

dont l’adresse est : .........................................

numéro de contrat : ........................................

coordonnées téléphoniques : ....................................



TITRE IV : LES DROITS ET OBLIGATIONS DU PRETEUR.

ARTICLE 7 : LES DROITS DU PRETEUR.

Le prêteur retrouve la pleine propriété de son bien mis à disposition à l’échéance du terme prévu à l’ article 3 de la présente convention.

Le prêteur peut demander, en cours d’exécution, au juge la restitution du local mis à disposition si il en a un besoin pressant et imprévu.

Le prêteur dispose d’un droit de visite du local prêté tous les ......mois afin de vérifier que l’activité organisée est en conformité avec l’article 2 de la présente convention.



ARTICLE 8 : LES OBLIGATIONS DU PRETEUR.

Le prêteur s’engage à mettre à disposition le local désigné par l’article 1 à titre gratuit pour la durée fixée à l’article 3.

Le prêteur sera tenu de rembourser les dépenses extraordinaires, nécessaires et tellement urgentes qu’il n’ait pu en être prévenu engagées par l’emprunteur pour la conservation du local.

Le prêteur est tenu d’avertir l’emprunteur des graves défauts du local qu’il connaît et qui pourraient causer un préjudice à ce dernier ou à ses membres.



TITRE V : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES.



ARTICLE 9 :



Date et paraphe

le ...................

A ................... ..

signatures

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Convention
mardi 13 avril 2004
par  anonyme
Cette trame semble assez complète ! rest qu’à la compléter et à la soumettre au CA et à Mme VOINIER !
Je suis favorable !!

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Convention/protocole à passer avec le Centre Bazincourt
jeudi 29 avril 2004
par  Vincent
je ne sais pas pourquoi mon message apparait en tant qu’invité !!!
Bref c’était moi l’auteur du précédent message !!
Ou en es tu sur ce protocole ?
Vincent

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Ah Google...
vendredi 30 avril 2004
par  Pascal VAUTROT
Ca me paraît aussi être une bonne base.
Sauf qu’on ne dispose pas des locaux 24h/24h 7j/7j il y a donc une petite adaptation à prévoir (planning des journées de soins)

Pascal

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Que faire de notre matériel ?
vendredi 9 avril 2004
par  Sylvain Bellier
Le jeter ?

Le vendre ?

A qui ?
Quoi ?
A quel prix ?

Le donner ?
A qui ?


Autres idées....


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Et pourquoi pas le preter ?
vendredi 30 avril 2004
par  Pascal VAUTROT
Je suis en contact avec un nouveau centre qui s’ouvre dans le 77 (le centre où Julie rentrera en septembre).
Le pret des tables de soin peut les intéresser. Elles resteraient la propriété de l’EHEO qui pourrait les récupérer dès que besoin.

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Confirmation pour 2 tables
mercredi 12 mai 2004
par  Pascal VAUTROT
Je confirme que le centre de vie PASSErAILE est intéressé par 2 tables de soin électriques.
Donc en pret et restituables à la demande de l’EHEO.
Il doit être possible d’y stocker la 3ème s’il n’y a pas d’autre solution.

Pascal

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Sondage sur la date du prochain CA
vendredi 9 avril 2004
par  Sylvain Bellier
Merci de préciser la date qui vous convient le mieux pour le prochain CA (qui doit avoir lieu avant le 15 Mai)


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date CA
lundi 12 avril 2004
par  isabelle schmitt
4 ou 11 mai ;
le 27 nous préparons la journée de réflexion du 8 mai sur notre travail à l’assoc ;

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Sujets (non exhaustifs) à aborder ici....
vendredi 9 avril 2004
par  Sylvain Bellier

[quote]Avec ces nouveaux locaux et l’arrivée de la prochaine rentrée se posent plusieurs questions ou actions à mener (en vrac) :

Formaliser avec Mme VOINIER notre acceptation de sa proposition (courrier formel)
Rédiger et signer avec elle un protocole/ convention (si qqun a un modèle ou des idées pour ce qui ressemble à une location à titre gracieux….)
Etablir et communiquer le calendrier de l’année prochaine
Commencer à réfléchir à une organisation possible dans nos nouveaux murs partagés
Préparer un minimum la visite de Mme Voinier le 15 mai.
Préparer le pique-nique de Juin
Préparer l’ « évacuation » des locaux de Becheville
Que fait-on du matériel (vente, don, prêt, stockage,…) ?
Si on vend : à qui, dans quelles conditions ….
Comment rendre les choses un peu plus formelles (eh, oui !) tant au niveau des membres que des praticiens (assurance, cotisation,« traçabilité », badges,…)
Fêter dignement nos nouveaux locaux et la fin des anciens (les anciens locaux, pas les parents ni les osteos J )…


Enfin bref, plein de questions qui méritent :

Que chacun amène ses idées et propositions è j’ai créé un forum Préparation de la rentrée 2004/2005 (cliquez dessus) avec différents sujets sur lesquels vous pouvez réagir, ou en proposer de nouveaux http://forums.eheo.org
Que nous réunissions un CA « élargi » à toutes les bonne volontés pour prendre dans les bons délais les bonnes décisions. Je propose un mardi soir d’Avril ou mai : au choix le 27 Avril, le 4 mai ou le 11 Mai èvos réponses sur le forum….




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Articles de cette rubrique
  1. Préparation de l’AG
    1er novembre 2005

  2. Discussion interne Les Mureaux à propos de la fédération
    1er novembre 2005

  3. Préparation de la rentrée 2004/2005
    1er novembre 2005

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